Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

1. Vendeur
Sonia Augustin, entrepreneur individuel, nom commercial Soso Kanelle, [adresse], SIRET [numéro], immatriculée au RCS de Nanterre. Contact : [ton email]. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Produits
La boutique propose des livres numériques (fichiers PDF ou autre format indiqué sur la fiche produit) et des vêtements imprimés à la demande. Les caractéristiques essentielles de chaque produit figurent sur sa fiche. Les visuels sont fournis à titre indicatif ; de légères variations de couleur peuvent exister.

3. Prix
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable. Les frais de livraison des vêtements sont précisés avant la validation de la commande.

4. Commande et paiement
La commande est validée après acceptation des présentes conditions et paiement complet. Le paiement est sécurisé et traité par Shopify Payments. Une confirmation de commande est envoyée par email.

5. Livraison
Livres numériques : un lien de téléchargement est envoyé par email immédiatement après le paiement. Vérifiez vos courriers indésirables.
Vêtements : fabriqués à la demande par notre partenaire d'impression, puis expédiés à l'adresse indiquée. Délai indicatif : [X à Y] jours ouvrés de fabrication, plus le délai de transport.

6. Droit de rétractation
Voir notre Politique de retour et de remboursement.

7. Garanties
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

8. Propriété intellectuelle et usage des ebooks
L'achat d'un livre numérique donne droit à un usage strictement personnel. Toute reproduction, revente, diffusion ou partage, même gratuit, est interdit.

9. Données personnelles
Les données collectées servent uniquement au traitement des commandes. Voir notre Politique de confidentialité.

10. Médiation et litiges
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur]. Les présentes conditions sont soumises au droit français.